BGE 82 IV 81
82 IV 81
16. Extrait de l'arrêt du 26 juin 1956 dans la cause Thiébaud contre
Zwahlen. Regeste
Art. 41 Ziff. 1 Abs. 2 StGB. Genügt die Feststellung, dass sich der
Angeklagte während der Gerichtsverhandlung einsichtslos gezeigt habe,
um die Verweigerung des bedingten Strafvollzuges zu begründen?
Auszug aus den Erwägungen:
Le juge cantonal a en outre tenu compte du fait que Thiébaud n'a
manifesté aucun repentir à l'audience. Le fait que l'inculpé n'a pas pris
conscience du caractère répréhensible de ses actes justifie, il est vrai,
un pronostic défavorable selon l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP; seul celui qui
se repent de son acte mérite la confiance que l'on doit pouvoir accorder
au condamné pour le mettre au bénéfice du sursis (RO 79 IV 161, etc.). Le
juge cantonal a cru pouvoir conclure du seul comportement de Thiébaud
pendant les débats à l'absence d'un repentir sincère. Il n'a pas indiqué
in concreto en quoi consistait ce comportement. Motivée d'une façon aussi
abstraite, la conclusion est injustifiée. Le simple silence d'un inculpé,
à l'audience, sur la façon dont il juge son acte ne permet pas encore de
conclure qu'il n'en voit pas le caractère répréhensible et ne le regrette
pas; il faut au moins que certaines constatations précises permettent de se
rendre compte en quoi l'attitude de l'inculpé révèle son inconscience ou
encore qu'interrogé par le juge sur le point dont il s'agit, ses réponses
manifestent son manque de repentir. Or on ne voit rien de tel dans l'arrêt
entrepris, de sorte que le défaut de repentir ne peut être admis.